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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… des ordres au « processeur graphique » ou en recevoir. Adoption : 1985 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… jus de fruits et de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… RGI 1 et 6 (Note 9 du Chapitre 62 et Note 1 du Chapitre 54) Adoption : 2008 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… est remplacée par des glaçons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… thermistances non linéaires. Application des RGI 3 a) et 6. Adoption : 2005 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

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