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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …
Classification opinions
… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton … poteaux, bornes, bordures de trottoirs, tuyaux, marches d'escaliers, balustrades, baignoires, éviers, cuvettes … qui provoque un dégagement de gaz; les plaques de l'espèce ne sont toutefois pas moulées sous pression, mais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de … à la main ( n° 84.67 ). e) Les machines et appareils d'essai du n° 90.24 . ° ° ° Note explicative de sous … suivant des instructions préprogrammées. La programmation est normalement effectuée dans un langage spécifique à la …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres ‑ … à haute température. Le métal pur en poudre ainsi obtenu est comprimé à la presse hydraulique en lingots ou en barres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner … de distribution pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du … pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre ‑ Autres : 6304.91 - - En … de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …