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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. Elle se distingue de l'huile de palmiste ( …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou … Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels … rappelant la forme des cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique … dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - … des cavités ménagées à la semelle; f) les chaussures non étanches formées d'une seule pièce (sandales de bain, par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, 28,5 cm de largeur et 25,5 cm de profondeur. Un cordon d’alimentation relie le … se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à être utilisé en guise de décoration. La figurine mesure … Elle porte un bonnet rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … - - Autres - En alliages à base de cuivre‑étain (bronze) : 7409.31 - - Enroulées 7409.39 - - Autres … calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Classification opinions
… en ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un … le système de chromatographie en phase gazeuse lorsque l’état d’équilibre est atteint entre le gaz et l’huile, puis …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de manches longues, de … avec une fermeture à glissière. Ce vêtement est conçu pour être lié à un autre vêtement extérieur pour femme au moyen …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % … juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, … raglan et une encolure ronde moulante sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
… De fibres synthétiques ou artificielles …