… leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette … préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été … sont conditionnées pour la vente au détail. Sont également exclues de la présente position les préparations contenant …
… pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. Il … couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a) Les livres, …
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en granulés ou … du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à … le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a) Le lait et la crème …
… le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . … lampes (voir la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues de cette position les machines qui servent … qui opèrent sur du verre à l'état liquide ou plastique, à l'exclusion du matériel travaillant sur du verre à consistance …
… Chapitre : ‑ en bandes ou rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; ‑ en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de forme … précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les …
… sous différentes formes (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de … administration par voie percutanée ou tout autre moyen, à l’exception de l’inhalation (par exemple, les sachets de … la dépendance de l’organisme à cette substance. Sont exclus de la présente position : a) les produits …
… en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés dans la présente … les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à de telles … de balançoires, bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) restent classés dans la présente position, …
… 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la … ( n°s 62.01 ou 62.02 généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des Considérations … du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …
… diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant … à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres groupes électrogènes : … fréquence ou le phasage du courant alternatif (porter par exemple la fréquence de 50 à 200 périodes ou transformer un …
… moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres … sont déposées et recueillies dans un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors que l’air aspiré …
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