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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… des presses et autres machines pour le moulage sous forme d'ébauches ou d'objets finis : I.     Des métaux et des … les modèles et noyaux de fonderie, les boîtes à noyaux, les planches à trousser, les plaques modèles pour machines à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du … n'est pas pris en considération pour déterminer, le cas échéant, le classement de l'appareil. De même, suivent le …

Section III > Chapitre 15

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… les laboratoires industriels que dans les laboratoires de recherches, et, dans ce cas, les essais portent la plupart …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en … et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans … tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à laver, cruches.  Il y a lieu, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… acides inorganiques des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X le résidu de la molécule de l’acide …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des … ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux 5911.90 ‑ Autres Les produits et articles textiles … ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de matière plastique, de cuir ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente … divers en verre, tels que pavés, tuiles, isolateurs, ébauches de verre d'optique et articles de gobeleterie, à … pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches. parties Sous réserve des dispositions générales …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… similaires, pour le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, … à rôtir, bols, moules (à pâtisserie, à entremets, etc.), cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à …