WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans …
Explanatory notes
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans … de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop d'érable … simples provenant de la dissolution de sucres du présent Chapitre dans l'eau. 2) Les jus et sirops obtenus au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… cocottes, faitouts, casseroles, poissonnières, bassines, chaudrons à confitures, plats et poêles à frire, poêlons, … grils, ustensiles dits fours à placer sur un appareil de chauffage, bouilloires, passoires à légumes, paniers à … les poubelles pour usage extérieur), seaux (à eau, à charbon, etc.), arrosoirs, cendriers, bouillottes, paniers à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et … moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; … ceux à cathode chaude, dans lesquels la cathode doit être chauffée pour provoquer l'émission d'électrons; ceux à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Explanatory notes
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et … dans ces objets, de résistances ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, … tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent Chapitre). Entrent également dans la présente position les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …
Explanatory notes
… pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de … trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …