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Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… de graine d'onagre additionnée de vitamine E et de graisse butyrique , présentée en gélules de gélatine/glycérol sous … essentiels présents dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un … à base d'huile de navette à faible teneur en acide érucique ( « Canola » ) contenant du piment chili séché …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu … par une étoffe de bonneterie en matière textile synthétique, sur laquelle ou aux extrémités de laquelle sont … notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé dont le bord …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de … couches de feutre aiguilleté en polyester, d'une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur et d'un dispositif de contrôle. La résistance électrique est insérée entre deux couches de polyester et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de … spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… la fabrication d’outils destinés au moulage de matières plastiques. Ils peuvent être divisés (horizontalement, … ou les deux) en ébauches présentant des dimensions spécifiques répondant aux exigences du consommateur final.  … x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x 610 mm x 3155 mm.  Données chimiques : C : 0,35 – 0,42 %, Si : 0,6 – 1,4 %, Mn : 0,2 – …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une … et d'une lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour utiliser différents outils …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… ) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un … pas 20 mm (suivant les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… d'une épaisseur de 20 mm, constituant une couche isolante thermique et acoustique. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique (polyamide 43 %, élasthanne guipé 25 %, coton 16 … fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et anatomique réalisé au moyen de quatre bandes rigides … le traitement : - des lombalgies et sciatalgies aiguës ou chroniques - des traumatismes professionnels - de l'arthrose …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… 1. Fruit dans de l'alcool , consistant en un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits … dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous forme … obtenues, après blanchiment, par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à …