Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non … dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ … moyen purement électrique. Sont toutefois compris ici les articles électriques comportant des dispositifs mécaniques, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci … quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures … Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de commande, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en … cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - … ( n° 67.01 ). f) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . g) Les crochets, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs … ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou … entiers (cerises, abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour … de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types … dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton ou de la …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non …