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Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… presque exclusivement des glycérides des acides oléique, stéarique et palmitique. Le suif est utilisé pour la … 15.02. Sont exclues de la présente position : a)    L'oléo-stéarine, l'oléo-margarine et l'huile de suif ( n°  15.03 ). … végétal de Chine (graisse végétale extraite des graines de stillingia) et le suif de Bornéo (graisse végétale extraite …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis la tête est … Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une variété infinie de ces articles, parmi lesquels … et appointé aux deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations électriques (dans ce dernier cas, les articles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la … par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à … pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore utilisés dans …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Après estérification, la matière première est soumise à un traitement de distillation au cours duquel des monoglycérides concentrés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs … et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes … pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément structurel.  Le produit existe en deux tailles, dont les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la … également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, constituant un dispositif destiné à être incorporé dans un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués (N-alkylé ou N‑arylé). Certaines amides de la … du groupe –NH 2 de l'urée, par des radicaux acides. Est toutefois exclue de cette position l'urée (H 2 NCONH 2 … aux termes d’actes internationaux, sont considérées comme stupéfiants ou comme substances psychotropes, sont reprises …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… rotors entraînés par des moteurs, ou d’ailes fixes, et de systèmes de communication pour la commande et le contrôle … (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et revenir au point de décollage, ainsi …