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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… pour préparer des aliments liquides et semi-liquides. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… de cellules à l’intérieur du boîtier de raccordement. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 85) et 6. Adoption …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… utilisé pour l'extraction des jus de fruits et de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… en polyéthylène empêchent toute conduction de la chaleur. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2015 A Vue de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… moulées pratiquées de chaque côté), et comportant le nom du fabricant de l'outil moulé sur la face extérieure de l'une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

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