Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n° 84.19 . f) …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non …
Explanatory notes
… ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); jus d’airelle rouge ( Vaccinium vitis-idaea ) 2009 .89 - - Autres … comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le … également l'eau de la noix de coco. Les liquides ainsi obtenus sont ensuite généralement soumis aux …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même …
Explanatory notes
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même … organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 - - Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels 3402.39 - - Autres …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, … autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De … de colza : 2306.41 - - De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de …