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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… 1. Tubes compte-gouttes gradués, composés de deux éléments constitutifs distincts qui sont assemblés pour doser des … les éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique transparente, gradué de 0,25 à 1,0 ml, d'une … des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la … par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à … pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore utilisés dans …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, une souris, un téléviseur, un moniteur … bus série universel (USB), - un emplacement pour « Memory stick », - un emplacement pour carte mémoire de type « SD », … unité centrale, d'une paire d'écouteurs intra-auriculaires stéréophoniques, de câbles de connexion (HDMI, USB et casque …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… aryle et, dans ce cas, on a ce qu'on appelle des amides N substitués (N-alkylé ou N‑arylé). Certaines amides de la … du groupe –NH 2 de l'urée, par des radicaux acides. Est toutefois exclue de cette position l'urée (H 2 NCONH 2 … aux termes d’actes internationaux, sont considérées comme stupéfiants ou comme substances psychotropes, sont reprises …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… rotors entraînés par des moteurs, ou d’ailes fixes, et de systèmes de communication pour la commande et le contrôle … (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire stable et revenir au point de décollage, ainsi …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… ou de colorants 1701.99 ‑ ‑ Autres Le sucre de canne est extrait du jus des tiges de la canne à sucre et le sucre … bruts de canne ou de betterave se présentent sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette … (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin d'être transformés en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres               - Autres … et autres ornements architectoniques ou pour jardins, statues, statuettes, figures d'animaux, objets d'ornement. Relèvent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… Ils agissent par enlèvement de métal. Ces machines se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à … ( n° 84.56 ). b)  Les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à stations multiples, pour le travail des métaux ( n° 84.57 ). …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… tapis en matières textiles à points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de … place par des duites de fond (dites fils de toile); ainsi, c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou enroulés …

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