… et déchets de plumes ou de parties de plumes. Le fait qu'il s'agit de plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à … une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte pas leur classement. Les parties de plumes … faciliter la vente au détail, ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être considérés …
… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4) Les manchons , même … (de parure ou d'ornement), les pattes d'épaules et les brassards . 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage ( n ° …
… à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces … en fonction de la matière constitutive ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de papier, par exemple). …
… cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour … sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre …
… dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse … fusil et les bombes aériennes. E) Les harpons , avec ou sans tête explosive, pour canons, fusils lance‑harpons, etc. …
… d'articles pneumatiques, de matériel de campement, d'objets sanitaires, etc. Certains des tissus de cette position, … caoutchouc, du n° 56.04. C) Les nappes de fils textiles (sans fils de trame) parallélisés et agglomérés entre eux par …
… à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus généralement, une fibre … , permettant d'obtenir également des fibres courtes, mais sans déranger le parallélisme des fibres du câble; ce type … mais de véritables rubans ( tops ) directement filables, sans cardage ni peignage; ces machines sont d'ailleurs …
… rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, … par exemple, un mélange de nitrates d'europium et de samarium avec les oxalates ni un mélange de chlorure de cérium et de sulfate de cérium, étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à partir de …
… brisées utilisées aux mêmes fins, en l’état ou après concassage. Les galets et le silex sont également rangés … matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est principalement utilisé dans l'industrie …
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