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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … 95 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1)   Les produits provenant de la mouture des …

Legal note

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits … 10 ou 11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend un ensemble de produits ayant généralement le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y compris les serpentins), filetés et manchonnés ou non, …

Legal note

… sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

Section II

Explanatory notes

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Legal note

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section IV

Explanatory notes

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Legal note

… forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de … électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… métalliques sont repris au n° 28.12 . A.- CHLORURES Sont compris ici les sels du chlorure d'hydrogène du n° 28.06. … contraire, il est soluble dans l'eau. Il est utilisé dans l'impression ou la teinture des textiles, dans l'industrie … et s'altère à l'air. On l'emploie comme mordant dans l'impression des tissus, dans la teinture à la cuve (sel …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)               ‑ Autres instruments et appareils : … des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9030.84 - - Autres, avec … pétrole, etc.), en biologie ou en médecine (à la suite de l'emploi des traceurs radioactifs). Parmi ces appareils, on …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou … radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 3006.40 - Ciments et autres produits … (bouillie, barytée, par exemple).        Sont seuls compris dans la présente position, les réactifs de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… ayant une activité contre les micro-organismes (par exemple, les antibactériens, les antiviraux, les … micro-organismes pathogènes, notamment les bactéries ou les champignons, ou dans certains cas les néoplasmes. Ils sont … des substances qui agissent contre les bactéries. Ce terme comprend les antibiotiques antibactériens (substances …

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