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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1639 résultats pour "多米尼加居留证怎么制作<网址:zjw211.com>乐清仿制假新墨西哥大学文凭毕业证-仿制假康涅狄格大学成绩单<网址:zjw211.com>枫叶卡片制作方法sP"
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
Explanatory notes
… imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles
spécifiés
au libellé, elle englobe également les …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2705
Explanatory notes
… de synthèse ». Ces mélanges sont obtenus, par un procédé
spécial
de craquage ou reformage d'huiles minérales, gaz de …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
Explanatory notes
… à la différence des fils de la position précédente, ont un
aspect
régulier et lisse et ils sont formés de fibres …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
Explanatory notes
… la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un
aspect
métallique non luisant. B) Cuivre de cément …
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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
Explanatory notes
… en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des
dispositions
des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
Explanatory notes
… et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les
dispositions
de la Note explicative du n° 73.08 , relatives …
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Section XV > Chapitre 81
Explanatory notes
… pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les
dispositions
relatives au classement des articles composites …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2514
Explanatory notes
… façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons
spécifiées
dans le libellé de la présente position. c) …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2704
Explanatory notes
… de brai de goudron de houille et le coke de pétrole (repris
respectivement
aux n°s 27.08 et 27.13 ). b) Les pièces …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium
spp
.) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position …
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