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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et …

Legal note

… Note. 1.‑   Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et …

Classification opinions

… la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits … de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits … de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils …

Classification opinions

… la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés … 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de …

Legal note

… Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés … 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse …

Classification opinions

… la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats … des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… sur matière sèche, d’environ 69 à 71 % , obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un … de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 240 grammes. La …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des …

Classification opinions

… la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de … de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction … nécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans lui, devrait être effectuée par le logiciel installé …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… composées de saccharose, de mono- et diglycérides et, dans certains cas, de poudre de lait écrémé, destinées à … Adoption : 1967 … 4. Préparations destinées à être consommées comme boissons après dilution dans du lait , présentées sous forme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… tripolyphosphate de sodium, un azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la … combinés sous forme de poudre fine, principalement constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters … de caroube, destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes et molles pour en …

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