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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent … mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… ), les betteraves fourragères, les navets fourragers et les carottes fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même … Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les carottes potagères, généralement de couleur rouge ou jaune …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), … une teneur élevée en acide érucique et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, … ou dans la fabrication des produits industriels. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1514.11 et 1514.91 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule … ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du … - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou … bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… . 6006.10 - De laine ou de poils fins               - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes … positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables … trouvent de nombreuses utilisations dans l'industrie (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… ( n° 29.30  généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A)   Esters thiophosphoriques … peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C)   Esters sulfuriques et leurs sels .        …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… pour outils à main des n°s  82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par exemple). On y range notamment les couteaux et lames tranchantes : 1)    pour le … b)   Les lames pour cisailles à main (à levier, à guillotine) ou pour machines‑outils à découper les métaux en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée … l'huile de palmiste dans les produits alimentaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1513.11 et 1513.21 …