… mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n° 26.20 ). …
… mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). …
… mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas : a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 …
… 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …
… tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du …
… ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du … fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme … Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été …
… 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note …
… vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1) Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou …
… les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. … ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables …
