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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres …
Explanatory notes
… comprend les autres aciers alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes … Les autres aciers alliés sont utilisés dans de nombreuses industries, en particulier dans celles qui exigent des … supérieures à 0,06 %). 3) Les aciers alliés résistant aux intempéries (au chrome et/ou au cuivre). 4) Les aciers …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de … A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme … ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées à l'intérieur du rideau. Les mâts et manches sont généralement …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites … 2601.20 ‑ Pyrites de fer grillées ( cendres de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position … etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés … en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus … la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière son goût caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …