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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30

… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3

… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00

… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10

… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …

Explanatory notes

… ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. … par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus … par voie sèche, une partie de la graisse est soutirée sous l'action de la température élevée atteinte; une autre partie …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …

Explanatory notes

… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; … ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …

Explanatory notes

… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

… (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1)    Les … de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …

Explanatory notes

… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …

Explanatory notes

… fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, …

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