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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, … pour le transport de prisonniers. 10)  Les voitures blindées. 11)  Les voitures spécialement équipées …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les débourrures, … ou d'autres impuretés. Débarrassés de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En … armoires de pharmacie ou de toilette à suspendre et autres meubles du Chapitre 94 . …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à … de tuyauterie en aluminium ( n°  76.09 ). c)     Les tuyaux flexibles en aluminium ( n°  83.07 ). d)    Les tubes et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… de pont pour la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. B.    Les bateaux‑pousseurs , qui … sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter assistance aux …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… hétérogène de fibres cellulosiques.  Elles peuvent être blanchies ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série … de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués … plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, blanchâtre, qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la … les coques plus faciles à détacher et les amandes plus friables, d'achever la destruction des principes âcres et de …

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