WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou …
Explanatory notes
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou … avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une cuisson préalable. On … des pulpes de fruits tamisées ou de la poudre de fruits à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … panneaux (au moins deux frontaux et deux dorsaux) dont est constitué l'extérieur de la veste ou du veston doivent être cousus ensemble dans le sens de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le terme …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ Montres-bracelets, … incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique … 9102.99 ‑ ‑ Autres On range ici les instruments horaires mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …