… Le câble mobile à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité … d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …
… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un goujon en acier … appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …
… recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), … % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023 …
… et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les … qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …
… présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe muni de … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …
