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Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… chicorées frisées ( Cichorium endivia var. crispa ). Sont exclus de la présente position les plants, plantes et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles du n°  76.14 . d)    Les fils enrobés pour soudure …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… papiers figure dans la Note explicative du n °  48.16. Sont exclus de la présente position : a)    Les feuilles pour le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur …

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