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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les … aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur …

Legal note

… Notes. 1.‑   N'entrent pas dans le présent Chapitre les … aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur … 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… hygroscopiques de produits absorbants. Appartiennent notamment à cette position, les pompes à chaleur réversibles … leur transport. PARTIES Conformément aux dispositions de la Note 2 b) de la Section XVI, les unités intérieures et … des groupes pour le conditionnement de l’air, conçues ou non pour être réunies en un seul corps, sont à classer selon …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… ou mi-ouvrées, ou en poudre (+).               - A usages non monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres … résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). … alliages d'or qui répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… RESPIRATOIRES Les appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes … et passe dans un organe filtrant destiné à absorber les gaz nocifs ou à retenir les poussières. Ils se composent dans la … caoutchouc spongieux, ouate de coton, etc., imprégnés ou non) susceptible d'être facilement remplacé après pollution. …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive.  Ce groupe comprend des … Les autres instruments à vent .         Ce groupe comprend notamment : 1)   Les orgues à tuyaux et à clavier , des … Les accordéons électroniques relèvent du n° 92.07 (voir la Note explicative correspondante et les Considérations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… à bombarder une cible par des photons.  Ce groupe comprend notamment les machines à percer (les métaux, rubis pour … peuvent incorporer un bac de recyclage de l'abrasif. Font notamment partie de ce groupe les machines-outils qui … 3)  Les machines à ébavurer par dissolution anodique de pignons de formes diverses. 4)  Les machines à rectifier les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… à percer, les machines à broche simple, radiales ou non, et les machines à plusieurs broches (perceuses … ou à éléments rapportés). La présente position comprend notamment les machines à aléser verticales, horizontales (à … les fraiseuses universelles qui, en plus des travaux normaux de fraisage, peuvent, au moyen d'un dispositif …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… 7202.93 - - Ferroniobium 7202.99 - - Autres La Note 1 c) du présent Chapitre définit les ferro-alliages . … 2 % ou moins de carbone. Les ferro-alliages ne sont pas normalement utilisés pour des opérations de laminage ou de … produits, parfois désignés dans quelques pays sous les noms de ferronickel et de ferronickel‑chrome, et qui se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… et similaires, ainsi que les meubles isothermes, non conçus pour recevoir un équipement frigorifique ( … comme dans la machine à compression; le gaz détendu est à nouveau dissous dans la solution appauvrie en passant dans … du froid (détente indirecte). Ces installations sont notamment utilisées pour l'équipement des entrepôts …