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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », … et d'une « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote sur son axe et s'ouvre …Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90
… Autres sables …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 80 % de dioxyde de silicium. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …
Classification opinions
… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 … bord latéral est recouvert d'une bande de poly(chlorure de vinyle) (PVC), d'une épaisseur de 2 mm. L'article, tel qu'il …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une puissance … lame circulaire pour terre sèche, dans une boîte unique. Elles sont conçues pour utiliser différents outils ou machines …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10
… Torons et câbles …
Classification opinions
… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose … d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il … d’ancrage à des fins d’installation. Il est destiné à être enroulé sur une bobine métallique de certains engins pour …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40
… De fibres artificielles …
Classification opinions
… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre … de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30
… Bulgur de blé …
Classification opinions
… 1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains … pour atteindre un taux d'humidité d'environ 14 %, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou concassés et finalement tamisés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …