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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) … sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les suivants : 1) Phosphure de cuivre … cuivre phosphoreux). Préparé au four à réverbère ou au creuset, il est généralement présenté en masses d’un gris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports …
Explanatory notes
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports … données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non …
Explanatory notes
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non … y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres … Citron Citronnelle Copahu Coriandre Cumin Cyprès Estragon Eucalyptus Fenouil Gaïac Galanga (gingembre de Chine) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …