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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… et les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et … une ou deux cartouches de filtration et des appareils électriques de chauffage et de refroidissement dans un même … deux leviers pour distribuer l’eau chaude et l’eau froide respectivement, en le plaçant soit en position levée ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la … de l'air et un ventilateur à moteur renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… épaisseurs de bandes de fibres de polyéthylène de poids moléculaire ultra-élevé (UHMW-PE) pliées en angles droits. … Le produit est présenté en rouleau et est utilisé pour la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. Feuilles trilaminées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… 1. Groupe électrogène , composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, …        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … ou accessoires de minime importance, tels que viroles, écussons, incrustations, etc., en métal précieux ou en …

Legal note

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, …        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max.) immatures, décortiquées et congelées,  souvent dénommées mukimame. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… à être employée sur mica ou sur verre, au vaporisateur ou à l'écran de soie, à environ 580 °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, …

Legal note

… été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme … notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une … de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le … le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un … et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de rotation, et …

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