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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… phares antibrouillard, projecteurs et phares mobiles, dits pistolets , des types utilisés sur certaines voitures de police (y compris ceux munis d'un câble permettant de les … du type barre lumineuse ) pour les taxis, les voitures de police, les voitures de pompiers, etc. 10)  Les appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du … l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes … 1)    Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz anthracéniques (gaz … ). b)    Les charbons naturels constituant des combustibles solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, … le quartz, le sable, le verre ou similaires, généralement collées au moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A)   En pelleteries. B)   En toutes matières, … des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… comme substitut du phosphore. 4)    Phosphure d’étain . Solide blanc argenté, très friable, cristallisant en … phosphures . Il existe aussi des phosphures d’hydrogène (solide, liquide et gazeux), d’arsenic, de bore, de silicium, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.29 - - Autres              … contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.39 - - Autres              … contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) 8549.99 - -   Autres Les déchets …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… ‑ Bougies d'allumage 8511.20 ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines … en une enveloppe ou corps comportant une électrode centrale isolée et une ou plusieurs pointes fixées en regard de cette … sont utilisées généralement sur les motocycles. C)    Les volants magnétiques .         Ils consistent en un …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B)   Les timbres … avant l’utilisation des timbres). D)   Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut … de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en collection. …