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Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… on peut citer : 1)    Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée … 2)    Les tapis non tissés constitués par une nappe de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés … par flocage , c'est‑à‑dire en implantant verticalement des fibres textiles sur un support textile enduit d'une couche …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, … ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. … à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la … boîtes de cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à … pour la table ou la cuisine ( n° 44.21 ). c)     Les brosses et balais ( n° 96.03 ). d)    Les cribles et tamis à …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques 6301.90 ‑ Autres couvertures Les … articles généralement de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement constitue … est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 à 55, avec des … de cette position : a)    Les articles de bourrellerie (brides, rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b)    Les … qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes … également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, … camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y … voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente position ne couvre pas …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles … ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non terminés, en bonneterie …

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