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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … du Chapitre 20 (n° 20.08) . Ce Chapitre ne comprend pas en outre certains produits végétaux qui sont repris dans …Legal note
… du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On …Legal note
… oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages … et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, … positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. … placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non comme un élément …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les … plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres bananes. L’amidon contenu dans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants chimiques de l’apprêt sont les … (0,5 % - 10 %), orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes … fond tous les trajets correspondants des fils brodeurs; en outre, les aiguilles percent souvent les fils mêmes du tissu …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même … ou d'acier de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces … pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également ici les fils de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …