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Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… de sodium est obtenu notamment par action du lait de chaux sur du carbonate de sodium ou par électrolyse du chlorure de … du traitement des pâtes de cellulose à la soude ou au sulfate relèvent du n° 38.04 ; on peut en extraire la soude … avec l'hydroxyde de sodium décrit ci‑dessus. On l'obtient surtout par électrolyse de solutions de chlorure de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… soit en mécanismes qui leur confèrent des possibilités supplémentaires, soit encore en dispositifs de nature à … de transport, les housses, les tapis de feutre, etc., qui suivent leur régime propre, ni les tables ou meubles … en outre exclus de cette position : a)    Les bobines et supports similaires pour les machines ou appareils des n°s  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… passage du courant. Leur forme et leurs dimensions varient suivant les besoins de l'utilisation, ainsi d'ailleurs que … de silicium, de métal ou d'oxydes métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou bien encore …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… animales, végétales ou d'origine microbienne  qui ont subi une transformation chimique particulière du genre de … préparées. Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitement que ces graisses et huiles animales, … soumises à un traitement qui provoque une transformation substantielle des radicaux des acides gras insaturés de la …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… entières, non assemblées et non découpées ou n'ayant pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, … ou de leurs parties (y compris les peaux dites allongées ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, … découpées en lanières en forme de V ou de W et que l'on a ensuite assemblées dans leur ordre primitif, mais avec un …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de surface (voir la Note explicative du n° 40.08 ). 3)    Les … souvent par une couche de caoutchouc autovulcanisant sur un support en caoutchouc vulcanisé et, sous réserve des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction exclusivement par un moyen purement … élevée.       Les accélérateurs de particules sont surtout utilisés pour les recherches nucléaires, mais ils … ou d’autres produits contenant de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine (produits des n°s 2404.12 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, … associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) provenant des matières premières ou … colorantes. Il s'agit notamment des préparations suivantes : 1°)   Solutions de rocou dans des huiles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… orthopédique, permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, les hanches, les épaules, la colonne …