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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… Le câble mobile à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité … d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… 1. Dispositifs de fixation antivibrations composés : 1°) d'un goujon en acier … appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), … % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les … qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… présentés ensemble. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de dessus unisexe  muni de … (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le …