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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries …
Explanatory notes
… particulières), soit, quelquefois, en solutions. (Il est rappelé que les solutions dans l'eau de produits chimiques … ces produits dans d'autres solvants en sont exclues, à de rares exceptions près, et, de ce fait, considérées comme des … ici : 1) Les acides naphténiques (sous‑produits du raffinage de certaines huiles de pétrole ou de minéraux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple … diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules … obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et …
Explanatory notes
… longitudinalement en forme de câbles ou de bandes. On range ici notamment : a) Les bandes de formes diverses … papier comprennent : 1) Des articles semi‑manufacturés : rabanes en raphia, tissus de rotin et tissus similaires, ainsi que des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Explanatory notes
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, … séparées par une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris … accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes … qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …