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Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… Squales 0303.82 - - Raies ( Rajidae ) 0303.83 - - Légines ( Dissostichus spp. ) 0303.84 - - Bars ( Dicentrarchus spp. ) 0303.89 - - Autres               ‑ … 0303.92 - - Ailerons de requins 0303.99 - - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 03.02 s'appliquent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : a)  … b)  utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe … c)  transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… pour former en quelque sorte l’âme et sur lesquels est disposée une nappe de pailles plus longues et plus fines … d’articles, de composition variable et de formes très diverses, employés essentiellement à divers usages …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… terpéniques acycliques 2905.29 - - Autres               - Diols : 2905.31 - - Ethylène glycol (éthanediol) 2905.32 - - … 1)    Méthanol (alcool méthylique). S'obtient par la distillation sèche du bois ou par synthèse. L'alcool …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, … leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties 8708.95 - - Coussins gonflables de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence d'impuretés naturelles ou de produits étrangers ajoutés. Ce … ou à la substitution dans le réseau même d'atomes à valence différente. Les valences qui restent ainsi libres peuvent … minérales naturelles, activées , telles que : 1)   La diatomite activée préparée à partir de kieselguhr ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… usages commerciaux de requérir, en ce qui les concerne, des dimensions très précises; leurs angles ne sont pas vifs, … pour la fabrication des tubes sans soudure en acier. Ils se distinguent des barres non seulement par les … brames et largets sont de section rectangulaire, mais, à la différence des blooms et billettes, leur largeur est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… peroxoborates (perborates).               ‑ Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 2840.11 ‑ ‑ Anhydre 2840.19 ‑ ‑ … Sous‑Chapitre, les borates, sels de métaux dérivés des divers acides boriques, principalement de l'acide normal ou … sodium ( perborax ). Ce produit est obtenu par l'action du dioxyde de sodium sur une solution aqueuse d'acide borique …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… - - Butène (butylène) et ses isomères 2901.24 - - Buta-1,3-diène et isoprène 2901.29 - - Autres Les hydrocarbures … , avec neuf atomes de carbone. 8)    Les décanes , avec dix atomes de carbone. 9)    Les pentadécanes , avec quinze … pression, dans des cylindres spéciaux en acier garnis de diatomite; ce mode de conditionnement n'affecte pas son …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles               ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à … l'appareillage électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives …