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Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… ( n°s  73.17 ou 74.15 notamment). b)    Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s  83.01 ou …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… les voitures‑coupés, les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… générale, la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… 3 du présent Chapitre). b)    Les châssis même équipés de divers organes mécaniques, mais sans moteur ( n° 87.08 ). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois …

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