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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). … d'être associés avec un dispositif électrique de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, … à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, … pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments … électromagnétique dans la bande des longueurs d'ondes comprises entre 1 nanomètre et 1 millimètre (radiations …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des … matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou … les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Explanatory notes
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de … ainsi que les cannes plombées. 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à … feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, … ), des engrenages ( n° 84.83 ). b) Un moteur électrique ( n° 85.01 ), un transformateur ( n° 85.04 ), un … 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un appareil, un …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …