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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… germination du malt et séparées au cours de l'opération du dégermage, ainsi que les autres déchets de brasserie ( …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et leurs …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent également avoir été remontés sur des bois modernes sans …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… le voyage et le camping.  La présente position couvre également les appareils à usage domestique, du genre de ceux …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont également utilisés dans les fonderies de métaux et les fours …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… au départ d'une installation industrielle. * *    * Sont également classés ici les locotracteurs qui sont des engins …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir …

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