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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1608 résultats pour "黔南做证件<网址:zjw211.com>仁怀图卢兹第三大学商业管理文凭证书-哪里能办理阿伯里斯特威斯大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>平星音楽大学酒店管理毕业证eg"
Section II > Chapitre 10 > Position 1003
Explanatory notes
… germination du malt et séparées au cours de l'opération du
dégermage
, ainsi que les autres déchets de brasserie ( …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
Explanatory notes
… dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont
également
rangés ici les articles en bonneterie et leurs …
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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
Explanatory notes
… armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend
également
les armes constituant l'armement des navires, …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
Explanatory notes
… Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., peuvent
également
avoir été remontés sur des bois modernes sans …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
Explanatory notes
… position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés,
imprégnés
d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
Explanatory notes
… le voyage et le camping. La présente position couvre
également
les appareils à usage domestique, du genre de ceux …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
Explanatory notes
… nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont
également
utilisés dans les fonderies de métaux et les fours …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… au départ d'une installation industrielle. * * * Sont
également
classés ici les locotracteurs qui sont des engins …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
Explanatory notes
… du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont
également
compris dans la position les produits qui ont été …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
Explanatory notes
… (voir la Note explicative du n° 41.01). Ils peuvent
également
avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir …
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