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1812 résultats pour "art"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations … du n° 7210.30 ont subi les perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°), deuxième tiret, des Considérations … et 7210.49 les autres perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour l'éthane, l'éthylène, … n'excédant pas 300 cm 3 ( autres que ceux constituant des parties de briquets ou allumeurs) ( n° 36.06 ). c)   Les parties de briquets ou allumeurs contenant du butane …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de treillages de … cannes de golf), parapluies, fouets, manches d'outils et articles similaires (bâtons pour teinturerie et manches à … etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces articles. 5)    Les bois en éclisses , les lames ou rubans …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. … sont pas le chanvre véritable de la présente position, en particulier :         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( … Les fils de chanvre ( n° 53.08 ). d)    Les chiffons et, en particulier, les vieux cordages ( Chapitre 63 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… pour la récupération de ces métaux. On y range en particulier : A)   Les cendres contenant des métaux précieux … découpage ou d'usure, à l'exclusion , par conséquent, des articles susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… comme agglutinants ou adhésifs pour la fabrication des cartons ou des agglomérés de houille, comme ignifugeants, … fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la préparation de lessives, etc. Ils … de calcium précipités, poudres blanches obtenues à partir de silicates de sodium et de potassium, sont utilisés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après pressage du saindoux ou des … après laminage ou lissage. Elle est formée en grande partie de glycérides de l'acide oléique (trioléine). Ses … en mélange avec des huiles minérales, comme lubrifiant. La partie plus solide, qui reste après la séparation de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… (épinards géants)               - Autres : 0709.91 - - Artichauts 0709.92 - - Olives 0709.93 - - Citrouilles, … sont utilisés le plus souvent pour aromatiser les aliments. Appartient, notamment, au genre Pimenta l’épice connue sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

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