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Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles … fibres constitutives que par le tressage serré et par la structure compacte qui les rendent mieux adaptés aux usages … gréement des navires, etc. Ces produits ont en général une section ronde; certains d'entre eux (certains câbles de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… pour les rendre étanches ou imputrescibles, résistants aux insectes, incombustibles ou résistants à la propagation des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces … fer ou d'acier, pour autant que ces articles conservent le caractère d'ouvrages en métal. Le présent groupe comprend en outre un ensemble d'articles à caractère essentiellement ménager, utilisés notamment pour …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de … gras, généralement solide à la température ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur … la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums par le procédé de l'enfleurage et pour …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non … les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En … ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les … nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers … métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de … suivant leurs caractéristi­ques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

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