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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… deux plans qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de l'alcool éthylique, de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… à l'article monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… à la compression (psi) : > 10.000;    Absorption d’eau froide en 24 heures (%) : < 6;    Absorption d’eau …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

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