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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… compris dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de babassu; Noix de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de … plaqué (doublé) d'un verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, … de l'espèce est utilisé pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques photographiques, de lunettes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées … 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5)    Les articles … que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1)    Les … préalable individuellement. 3)    Les fils appelés crêpes , fabriqués généralement à la manière des trames, mais à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons               - … ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou assemblé autrement que par … quelconque; e)    les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… désagréable; leur couleur naturelle peut varier du jaune au brun rougeâtre. Du foie de la morue, du flétan ou d'autres … de ces huiles. Ce produit, de couleur jaunâtre ou brune et d'odeur plus ou moins forte de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues … en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… des diatomées. Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les … terres d'infusoires . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n … de cette position peuvent être utilisés, tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de la présente …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… contenant du tabac .        Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac et de … du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de … succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées … définition du caoutchouc synthétique. Il est utilisé pour fabriquer des enduits d'étanchéité et pour modifier d'autres …

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