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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pour bébés ( n°  96.19 ). c)   Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est sur le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pour bébés ( n°  96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La lécithine ( n° 29.23 ). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 7)    Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

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