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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du … ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que … les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b).  Les lames et formes similaires des …

Legal note

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du … ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que … les fibres définies en a) et comme artificielles celles définies en b).  Les lames et formes similaires des …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: … de fibres discontinues ( fibres courtes ) ou sous forme de certains câbles de filaments. Il en est de même, d'une …

Legal note

… de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, … bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non … Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, … bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non … Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles …

Classification opinions

… Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé … écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS …

Legal note

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé … écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière …

Section XVII

Explanatory notes

… coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont … (Chapitre 89), mais à l'exclusion toutefois : a)    De certains appareils et machines mobiles (voir la partie II … (n° 95.08). Indépendamment des véhicules proprement dits, cette Section couvre aussi des articles dénommés dans le …

Legal note

… (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme … coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont …

Classification opinions

… à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles … marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… zinc) placée entre deux couches de matières électroconductrices dont une est translucide (matières plastiques ou verre … un courant alternatif, s'éclairent sur toute leur surface, cette propriété rendant ces dispositifs aptes à de … numériques afin qu'ils puissent être traités par l'unité centrale de traitement. Le système est composé des éléments …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde … de motifs en oxyde d'indium-étain (ITO) à l’intérieur de sa cellule) et le verre inférieur; - un assemblage de cartes de … et trempés , conçus pour la fabrication de téléphones cellulaires à écran tactile, dont les dimensions (L x l x H) …

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