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Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… à cordes à clavier , tels que les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° °   ° Note explicative de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de tubes électroniques. Il …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par l'addition de très …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans la présente position …

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