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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… parcs de loisirs et les attractions de parcs aquatiques susceptibles de relever de cette position, on peut citer : … le passager est attaché et retenu tout en étant transporté sur des rails qui montent et descendent selon un parcours … nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… les brochures , dans lesquelles les différents livrets, suspendus à la main en différents points d’une chaîne … qui les réunit par simple couture ou, plus souvent, sur un ruban ou une bande de tissu. 7)    Les machines à aplanir ou à arrondir les dos …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… 2712.90 ‑ Autres A)   Vaseline        La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun … de paraffine ou de cérésine avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette position couvre aussi bien la … (ISO 2207 équivalente à la méthode ASTM D 938) égal ou supérieur à 30 °C, une masse volumique à 70 °C inférieure à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… soit directement par le procédé de filage en torsion sur des métiers agencés à cet effet. 3°) Les fils retors ou … peuvent aussi être présentés sous forme d'enroulements sans support (gâteaux, manchons, etc.). Indépendamment des … pour la production d'étoffes et doivent, au préalable, subir une opération d'étirage ou d'étirage‑texturation. Ils …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les … de locaux préparés consistent essentiellement en substances (méthacrylate de lauryle, par exemple) qui …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… en forme d'U ou d'oméga à jambages très courts), qui ont subi un emboutissage après laminage. Elles peuvent également … fonte, servent à la fixation des rails à double champignon sur les traverses; ils sont tenus en place par des tire‑fond … d'assise ) permettent la fixation des rails à patins sur les traverses. Elles protègent ces dernières et sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un radiateur dans lequel circule de … accessoires ( n°s  73.03 à 73.07 ).           b)    Les supports de radiateurs ( n°s  73.25 ou 73.26 ).         c)   … par exemple) qui cède à l'air circulant le long de sa surface extérieure la chaleur des gaz de combustion qui le …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… généralement par une tige creuse, très légère, à surface luisante, présentant parfois une sorte de cannelure … espèces de palmiers‑lianes, du genre Calamus , croissant surtout dans les pays sud‑asiatiques. Ces tiges flexibles sont cylindriques, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… a)   La cervantite, oxyde d'antimoine . b)   La kermésite, oxysulfure d'antimoine. c)   La sénarmontite, oxyde … émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b)   La bertrandite . 3)    Les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont … pourraient présenter; il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois …

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