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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : … de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … poudre 7110.49 - - Autres Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture . Ce sont des représentations …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, … lainées d'ovins ( Chapitre 43 ). b) Les vêtements en tissus renforcés de cuir ou de peau ( Chapitres 61 ou 62 ). … les articles de sport comme les jambières et protège‑tibias pour le cricket, le hockey, etc. ou l'équipement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble … est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un … câble de frein à main se présente coupé de longueur et est destiné à raccorder le mécanisme de commande du frein à main …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de … de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les modules d’affichage à écran plat, même … qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
Explanatory notes
… (y compris les rhéostats et les potentiomètres) 8533.90 ‑ Parties A) Résistances non chauffantes . Les résistances … forme et leurs dimensions varient suivant les besoins de l'utilisation, ainsi d'ailleurs que la matière constitutive. Les résistances les plus simples se …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. … pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du … (en liège, matières plastiques, etc.). 11) Les selles, tiges de selles, couvre‑selles. 12) Les fourches, y compris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux … 3) Les chaînes pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, etc.). Les chaînes et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …