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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la …
Explanatory notes
… outils comportant des matières abrasives entrent dans le Chapitre 82 . Ce sont uniquement des outils dont les dents, … très délicat, tels que les rasoirs ou les instruments de chirurgie, on se sert plus spécialement de pierres à grain … n° 82.05 si elles fonctionnent à la main ou à pédale ou des Chapitres 84 ou 85 lorsqu'elles sont actionnées à l'aide …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) …
Explanatory notes
… profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) … par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la … chanfreinés, y compris les bois rainés, languetés et chevronnés au centre, qui sont parfois chanfreinés. 3) …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Explanatory notes
… valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres … aux écoliers, les timbres émis par les organisations charitables afin de récolter des fonds ou de faire de la … des actes et documents soumis aux droits de timbre ou de chancellerie. D) Les billets de banque . Ce terme couvre …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de … dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise. Les produits de la présente position qui ont subi …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …