… discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
… en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais … et de la poudre de cacao et constitue le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre …
… de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm … et sont toujours présentés enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils …
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de … stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les …
… Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit … dans cette position sont normalement transportés dans des conditionnements appropriés (aquariums, viviers, etc.) leur permettant d'évoluer dans des conditions analogues à celles de leur milieu naturel. ° ° …
… vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur … (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b) …
… ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés …
… vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur … (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les bonnets en bonneterie pour bébés ( …
… d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres fils … voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication … des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la …
