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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse … liquide de couleur brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau … buse permettant de projeter un jet concentré d'une solution détergente et utilisés pour le lavage d'automobiles, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. … montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … darsidomine … daxalipram … dazcapistat … dazodalibep … délamanid … delcasertib … delpazolid … dématirsen … dénufosol … dépélestat … …Classification opinions
… 1. Pradéfovir (DCI) … ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2007 …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, … présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris … de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …